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Le Royaume reconnaissant

Dans le « Bulletin des Lois du Royaume de France contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le premier semestre de l’année 1823 ».

Ordonnance du Roi qui accorde des Pensions de retraite à Trois militaires y dénommés, payables sur les Crédits antérieurs à 1819.
Au Château des Tuileries, le 29 janvier 1823.

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